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Dernière mise à jour : 1er janvier 2025

1. Éditeur du site

Le site Kurso (accessible à l'adresse mykurso.app) est édité par :

  • Raison sociale : SAS Sanctuaire Consulting Services
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Siège social : [Adresse complète à compléter]
  • Capital social : [Montant] €
  • SIREN : [Numéro SIREN à compléter]
  • RCS : [Ville] — [Numéro RCS]
  • TVA intracommunautaire : [FR + numéro]
  • Email : contact@mykurso.fr
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication est [Nom et Prénom], en qualité de représentant légal de SAS Sanctuaire Consulting Services.

3. Hébergement

Le site Kurso est hébergé par :

  • Hébergeur : Emergent Labs Inc.
  • Site web : www.emergentagent.com
  • Infrastructure : Cloud / Kubernetes
  • Contact hébergeur : support@emergent.sh
  • Adresse complète : [À compléter — contacter support@emergent.sh pour l'adresse officielle]

Les données sont traitées conformément aux engagements contractuels conclus avec Emergent Labs Inc. incluant des garanties de niveau de protection équivalent au RGPD (clauses contractuelles types).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Kurso (textes, graphismes, logo, icônes, structure, logiciels) est la propriété exclusive de Kurso SAS ou de ses partenaires et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable et écrite de Kurso SAS.

Les contenus pédagogiques générés par l'IA à la demande de l'utilisateur sont soumis aux présentes conditions. L'utilisateur dispose d'une licence d'utilisation personnelle non exclusive et non transférable.

5. Données personnelles

Kurso collecte et traite des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Pour en savoir plus sur nos pratiques en matière de protection des données, consultez notre Politique de confidentialité.

DPO : dpo@mykurso.fr

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

Kurso s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Kurso ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Les contenus générés par l'intelligence artificielle sont fournis à titre informatif et éducatif uniquement. Ils ne constituent pas un conseil professionnel (médical, juridique, financier, etc.). L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il en fait.

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Kurso SAS.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à : contact@mykurso.fr

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